Présentation du site

Edition du site et Responsable de Publication

Le site est édité par Parpayu, photographe basée à Montpellier.

Le site Internet sur lequel vous vous trouvez, dont l’URL est parpayu.com, est par la suite nommé le site. L’éditeur du site est nommé l’éditeur dans la suite des mentions légales.

Hébergement du site

Le site est hébergé par MassiveHoster, Kim Communication LP. 5 South Charlotte Street, Edinburgh, Scotland, EH2 4AN.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’éditeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’éditeur. Il s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Droits d’auteurs

Les contenus disponibles sur le site internet (notamment, les textes, les images, les photos, les vidéos et plus généralement tout type de données) relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle et sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle en vigueur en France. Tous les droits de reproduction sont réservés, notamment pour les documents iconographiques et photographiques. 

L’ensemble des photographies présentes sur ce site NE peuvent PAS être téléchargées, reproduites, ou imprimées.

Toute utilisation ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de leur(s) auteur(s). Cela constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par exception, le partage des œuvres sur les réseaux sociaux sont autorisées sous réserve du respect des conditions suivantes : la diffusion, la représentation et la publication des photos proposées par Parpayu sur les réseaux sociaux pour un usage exclusivement privé, est autorisé sous réserve de respecter la paternité de la photo en indiquant expressément et sans ambiguité, dans la description de la photo la mention « © Parpayu », idéalement assortie d’un lien vers ce site ou l’un de ses réseaux sociaux. 

Gestion et Protection des Données

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78 – 87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004 – 801 du 6 août 2004, l’article L. 226 – 13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Lors de l’utilisation du site des données personnelles peuvent être recueillies notamment avec le formulaire de contact. L’éditeur ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur uniquement pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78 – 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Le site dispose de mesures de sécurité pour protéger les données des utilisateurs.

Sécurité

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Des espaces interactifs sont à la disposition des utilisateurs sur le site. L’éditeur du site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, il se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie et autres documents).

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Cookies

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Droit applicable

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